Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Couscousserie
M. Giard Gérard

Numéro de dépôt :
4206642
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2025
La Couscousserie de Giard Gérard

Présentation de la marque La Couscousserie

Déposée le 2 septembre 2015 par monsieur Giard Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Couscousserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Giard Gérard domicilié(e) chemin de la grange aux bois - 77144 - MONTEVRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Giard Gérard domicilié(e) chemin de la grange aux bois - 77144 - MONTEVRAIN - France.

La marque La Couscousserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Couscousserie arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

Giard Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ZAPPI , SERVICE PIZZA , PIZZASERVICE POUR PROFITER DE LA VIE DEVOREZ VOS ENVIES PLUS DE GOUT PLUS DE PLAISIR


M. Giard Gérard - chemin de la grange aux bois - 77144 - MONTEVRAIN - France


M. Giard Gérard - chemin de la grange aux bois - 77144 - MONTEVRAIN - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.